Nos instances
Comme toute société anonyme, Cap Métropole est dirigée par un conseil d’administration. Il est composé de 17 membres et est présidé par Luc FRANÇOIS depuis 2019.
Les collectivités non directement représentées par un administrateur disposent de plein droit d’un poste de censeur au sein du Conseil d’administration.
Représentants des collectivités
disposant d’un poste au conseil d’administration
Luc FRANCOIS
Président du conseil d’administration
Jean-Luc DEGRAIX
Philippe DENIS
Nora BERROUKECHE
Christian JULIEN
Membre du comité d’audit
Marc MONTEUX
David FARA
Membre du comité d’audit
Christophe CHALAND
Vincent BONY
Axel DUGUA
Membre du comité d’audit
Gilles ARTIGUES
Président du comité d’audit
Tom PENTECÔTE
Laurence RICCIARDI
Fanny RIVEY
Jordan DA SILVA
Julien VASSAL
Représentant de l’assemblée spéciale
Jean-Bernard DURAND
Représentant de l’assemblée spéciale
Représentants des communes
composant l’assemblée spéciale
Denis BARRIOL
Julien VASSAL
Administrateur représentant
l’assemblée Spéciale
Jean-Bernard DURAND
Administrateur représentant
l’assemblée Spéciale
Marc CHAVANNE
Sylvie BONJOUR
Ramona GONZALEZ-GRAIL
Présidente de l’assemblée spéciale
Conseil d’Administration
Le Conseil d’administration est composé exclusivement d’élus représentant les collectivités ou groupement de collectivités actionnaires. Il a pour rôle de contrôler et d’orienter la Société, et de prendre les décisions relevant de sa compétence. C’est au travers des membres de ce Conseil d’administration que le contrôle analogue doit s’exercer. Depuis 2019, il est Présidé par Luc FRANÇOIS.
Comité d’audit
Le Comité d’audit a notamment vocation à garantir la permanence du contrôle des personnes publiques actionnaires sur la société (exercice du contrôle analogue), d’examiner le plan d’affaires prévisionnel et les résultats de la société, et de se saisir de tout sujet important pour la vie de la société.
Statutairement, il est composé d’un membre représentant chaque actionnaire fondateur et d’un membre pour chaque collectivité ayant confié une concession à Cap Métropole pour la durée de cette concession. Depuis 2020, il est présidé par Gilles ARTIGUES.
Assemblée spéciale
L’Assemblée spéciale est composée de toutes les collectivités ne disposant pas d’un représentant direct au sein du conseil d’administration. Elle élit en son sein 2 administrateurs selon des règles et des modalités qu’elle détermine elle-même.
Les administrateurs représentant l’Assemblée spéciale sont mandatés collectivement par l’ensemble des collectivités membres de l’Assemblée spéciale afin d’exercer sur la société, en leur nom et pour leur compte, le pluri-contrôle public exigé pour justifier la qualification de la société en organisme « in house ». Depuis 2020, elle est présidée par Ramona GONZALEZ-GRAIL.