Qui sommes-nous ?
Cap Métropole est une Société Publique Locale créée en 2012. Elle réalise ses missions dans le cadre de contrats qui sont signés de gré-à-gré exclusivement avec ses actionnaires. 3 actionnaires ont été à l’origine de la société : Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Chamond. Aujourd’hui, Cap Métropole compte 14 actionnaires.
Parmi les acteurs et opérateurs des champs de l’aménagement et de la construction du territoire stéphanois, la SPL Cap Métropole est un des plus récents…
Cap Métropole propose des réponses précises et opérantes sur des projets complexes. Elle offre une pertinence d’intervention à toutes les échelles…
Notre histoire
Parmi les acteurs et opérateurs des champs de l’aménagement et de la construction du territoire stéphanois, la SPL Cap Métropole est un des plus récents puisque fondé en 2012 à l’initiative de Saint-Étienne Métropole et des communes de Saint-Étienne et Saint-Chamond. Depuis, 14 autres communes ont rejoint la SPL.
La volonté initiale était d’une part de répondre aux besoins de reconversion d’une vaste friche industrielle (qui allait devenir Novaciéries) mais aussi de répondre à d’autres besoins en matière d’aménagement et de construction qui apparaîtraient.
Nos valeurs
Un triptyque illustrant un état d’esprit. Par essence, l’intervention de Cap Métropole s’inscrit dans une démarche de promotion de l’intérêt général. Pour les collectivités, elle se fixe comme objectif d’allier proximité, réactivité et efficacité.
Cap Métropole propose des réponses précises et opérantes sur des projets complexes. Elle offre une pertinence d’intervention à toutes les échelles, sur des missions plus réduites ou des projets moins « emblématiques » mais qui ont du sens pour les communes d’assiette, et ce, quelle que soit leur taille.
Une volonté d’innovation : Efficience
Cap Métropole se veut un outil d’expérimentation, d’exploration, d’ambition pour exploiter avec efficiences ses compétences et savoir-faire. Ainsi en témoignent:
- la mise en œuvre de démarches opérationnelles nouvelles ou « tests » dans des champs d’intervention complexes
- l’inscription dans la démarche EcoQuartiers de plusieurs projets pour lesquels la SPL est impliquée et la participation depuis 2019 de son Directeur général à la commission régionale EcoQuartiers
- la mise en place de démarches de recherche et de travail en lien avec l’université et les écoles d’ingénieurs du territoire.
En outre, que ce soit contractuellement suggéré ou non, Cap Métropole recourt de façon récurrente et adaptée à l’intégration de clauses d’insertion sociale ou à des marchés réservés dans les prestations qu’elle sollicite.
Modes d’intervention
Cap Métropole rentre dans le régime des relations « in house » : les collectivités actionnaires exercent un contrôle « analogue » à leurs services et lui confient, sans mise en concurrence préalable, des prestations pour réaliser leurs projets entrant dans les objets de la société.
L’intervention de Cap Métropole nécessite la conclusion d’un contrat entre la collectivité actionnaire et la société, contrat dont la rémunération est assurée par chaque maître d’ouvrage. Elle exerce ses activités exclusivement sur le territoire de ses actionnaires, et pour leur compte exclusif.
L’objet de Cap Métropole
L’objet de la société est la réalisation d’opérations d’aménagement au sens du code de l’urbanisme, la réalisation d’équipements et / ou de constructions et d’infrastructures, la gestion de patrimoine, toute autre opération s’y rapportant.
L’intervention de Cap Métropole se fait uniquement dans le champ de la maîtrise d’ouvrage, soit :
En concession
Cap Métropole est maître d’ouvrage par un transfert des prérogatives de la collectivité et selon les règles inhérentes à la SPL.
En mandat (d’études ou de travaux)
Cap Métropole pilote la mission sur un projet de façon globale; elle intervient au nom et pour le compte de la collectivité et selon les procédures de la collectivité.
En assistance à maîtrise d’ouvrage (prestation de services)
Cap Métropole assure de l’expertise auprès des collectivités sur un/des domaines précis d’un projet. La SPL est « conseil » de la collectivité.
Les champs d’intervention
Les principaux champs d’intervention de Cap Métropole sont
- Requalification des friches industrielles ou autres (opérations d’intérêt métropolitain ou opérations communales)
- Requalification des quartiers anciens et des centres-bourgs (opérations d’intérêt métropolitain ou opérations communales)
- Réalisation de superstructures & constructions publiques pour le compte des collectivités
- Aménagement de zones d’activités économiques pour le compte de la Métropole
- Aménagement de secteurs à vocation d’habitat pour le compte de communes ou de Saint-Étienne Métropole
- Gestion de patrimoine pour le compte des collectivités
- Appui à des stratégies à l’échelle métropolitaine
Équipe
Pour répondre aux enjeux de développement de la société, depuis fin 2018 l’équipe s’est renforcée en nombre, en variété de compétences et en fonctions…
Instances
Comme toute société anonyme, Cap Métropole est dirigée par un Conseil d’administration. Il est composé de 17 membres et est présidé par Luc FRANÇOIS depuis 2019…
Actionnaires
La SPL dispose d’un actionnariat solide, diversifié et actif qui, autour de Saint-Étienne Métropole,
rassemble toutes les communes de plus de 10.000 habitants du territoire.
Partenaires
Cap Métropole s’appuie sur le réseau d’expertise nationale de la SCET auquel elle adhère depuis sa création et est membre de la Fédération des EPL.